Lorsqu’on pense à l’épargne et aux placements, les REER et les CELI sont souvent les premiers comptes qui viennent à l’esprit. Pourtant, d’autres options peuvent aussi être utilisées pour investir et faire fructifier son argent, notamment lorsque les régimes enregistrés ne correspondent pas entièrement aux besoins de la personne. Le compte non enregistré fait partie de ces options et peut servir à différents objectifs d’épargne ou de placement. Son fonctionnement et son traitement fiscal sont toutefois différents de ceux des comptes enregistrés.
Qu’est-ce qu’un compte non enregistré?
Un compte non enregistré est un compte qui permet de placer ou d’épargner de l’argent sans bénéficier du traitement fiscal particulier d’un régime comme le REER ou le CELI. Il peut servir à détenir des placements ou simplement de l’argent comptant, selon le type de compte offert par l’institution financière.
Contrairement à un compte enregistré, il n’y a pas de régime fiscal spécial qui met automatiquement les revenus de placement à l’abri de l’impôt. Les intérêts, dividendes et certains gains réalisés doivent généralement être pris en compte dans la déclaration de revenus.
Comment fonctionne un compte non enregistré?
Le fonctionnement est assez simple : vous déposez de l’argent dans le compte, puis vous pouvez l’utiliser pour acheter différents placements offerts par votre institution financière.
Selon le type de compte de placement non enregistré, il peut notamment être possible d’y détenir :
Les revenus produits par ces placements restent toutefois soumis aux règles fiscales applicables. Par exemple, si un placement génère des intérêts ou des dividendes, ces revenus peuvent devoir être déclarés. La vente d’un placement peut également entraîner un gain ou une perte en capital.
Compte enregistré vs non enregistré
La principale différence entre un compte enregistré vs non enregistré concerne donc le traitement fiscal.
| Compte non enregistré | REER | CELI | |
|---|---|---|---|
| Cotisations déductibles | Non, généralement | Oui, sous réserve des règles applicables | Non |
| Revenus de placement | Généralement imposables | Généralement à l’abri de l’impôt tant qu’ils restent dans le régime | Généralement non imposables |
| Retraits | Pas de traitement fiscal particulier sur le retrait du capital | Généralement imposables | Généralement non imposables |
Dans un REER, les cotisations peuvent généralement être déduites du revenu et les revenus accumulés ne sont généralement pas imposés tant qu’ils restent dans le régime. Dans un CELI, les cotisations ne sont pas déductibles, mais les revenus et retraits admissibles sont généralement libres d’impôt.
Le compte non enregistré, lui, ne procure pas ces mêmes avantages fiscaux. En contrepartie, il permet d’investir sans utiliser les droits de cotisation associés aux régimes enregistrés.
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Comment fonctionne l’impôt sur un compte non enregistré?
L’imposition d’un compte non enregistré dépend notamment du type de revenu ou de gain produit par les placements.
Les intérêts
Les intérêts générés par des placements détenus dans un compte non enregistré doivent généralement être déclarés comme revenus. Cela peut notamment s’appliquer aux intérêts provenant d’obligations, de certificats de placement ou de certains comptes d’épargne.
Exemple : si un placement de 5 000 $ produit 200 $ d’intérêts au cours de l’année, ces 200 $ constituent un revenu de placement qui doit généralement être déclaré.
Les dividendes
Les actions peuvent aussi produire des dividendes. Ceux-ci sont généralement imposables, mais leur traitement peut varier selon leur provenance. Certains dividendes de sociétés canadiennes peuvent notamment donner droit au crédit d’impôt pour dividendes, tandis que les dividendes étrangers sont soumis à des règles différentes.
Les gains et pertes en capital
La vente d’un placement peut entraîner un gain ou une perte en capital.
Par exemple, une personne qui achète des actions pour 3 000 $ et les revend plus tard pour 3 800 $ réalise une différence de 800 $ avant l’application des règles fiscales. Un gain en capital doit généralement être déclaré, tout comme certaines pertes en capital peuvent être prises en compte selon les règles applicables.
À retenir : dans un compte non enregistré, la fiscalité dépend donc de ce que les placements produisent et des transactions effectuées dans le compte.
Les revenus étrangers
Les placements étrangers peuvent aussi générer des intérêts ou des dividendes qui doivent être déclarés. Ces revenus doivent généralement être convertis en dollars canadiens et peuvent, selon la situation, donner droit à certains mécanismes comme le crédit pour impôt étranger.
Cela signifie que la tenue de registres et le suivi des transactions peuvent devenir importants lorsque plusieurs placements sont détenus dans un même compte.
Pourquoi utiliser un compte non enregistré?
Un compte non enregistré peut être utilisé pour différents objectifs d’épargne et de placement. Il peut notamment servir à investir des sommes qui ne sont pas détenues dans un REER, un CELI ou un autre régime enregistré.
Investir au-delà des droits de cotisation
Les régimes enregistrés comportent des règles concernant les droits de cotisation. Un compte non enregistré ne fonctionne pas selon ce même système.
Il peut donc permettre de conserver et d’investir d’autres sommes lorsque les possibilités de cotisation aux comptes enregistrés sont limitées ou déjà utilisées.
Garder de la souplesse
Un compte non enregistré peut également offrir une certaine flexibilité dans la gestion des placements. Il n’est pas soumis aux mêmes règles de retrait qu’un REER ou qu’un CELI.
Cela ne signifie toutefois pas que les retraits sont nécessairement sans conséquence fiscale. Par exemple, la vente d’un placement avec un gain peut entraîner un gain en capital à déclarer.
Compléter l’épargne à long terme
Un compte non enregistré peut aussi faire partie d’une stratégie d’épargne à long terme ou de préparation à la retraite.
Il peut notamment servir à compléter les sommes accumulées dans des régimes enregistrés, selon les objectifs et la situation de la personne.
Quels sont les éléments à considérer?
Avant d’utiliser un compte non enregistré, il peut être utile de tenir compte de plusieurs aspects.
Il peut donc être utile de considérer le compte non enregistré en complément des autres types de comptes, plutôt que de le comparer uniquement sous l’angle fiscal.
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Conclusion
Le compte non enregistré permet de détenir différents placements sans les règles propres aux comptes enregistrés comme le REER et le CELI. En contrepartie, les revenus et certains gains générés dans le compte peuvent être imposables.
Son utilité dépend notamment des objectifs d’épargne, des placements détenus et des autres comptes déjà utilisés. Une bonne compréhension de son fonctionnement permet de mieux situer sa place dans une planification financière à long terme.
